MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Ce site est édité par le groupe Calibre 12 Band, représenté par l’association Troglorock.
Responsable de la publication : Jean-Marie Coron
Email de contact : calibre12band@gmail.com

Statut juridique
Association loi 1901 – Troglorock

Hébergeur du site
IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex – France
Site : www.ionos.fr

​

Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, sons, logo...) sont la propriété de Calibre 12 Band et/ou de leurs ayants droit.Toute reproduction ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

​

Données personnelles
Les informations éventuellement collectées via les formulaires (contact, newsletter…) sont strictement confidentielles et destinées à un usage interne par Troglorock.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour toute demande, contactez : calibre12band@gmail.com

​

Cookies
Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez les refuser en modifiant les paramètres de votre navigateur.

​

Règlement des litiges en ligne
Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Nous ne sommes toutefois ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

Conception et gestion du site : Christophe Finck – Webmaster pour Calibre 12 Band